Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château L'ORDONAT.
Monsieur BELLOC Jacques

Numéro de dépôt :
1234497
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque Château L'ORDONAT.

Déposée le 6 avril 1983 par monsieur BELLOC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château L'ORDONAT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLOC Jacques domicilié(e) 33124 AUROS. - France.

La marque Château L'ORDONAT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château L'ORDONAT. est expirée depuis le 6 avril 1993.

BELLOC Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Château DE BEL-AIR


Monsieur BELLOC Jacques - 33124 AUROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vins.